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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE SA
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CHOIX MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOIX MAISON
CONJONCTURE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4094248
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2024
CHOIX MAISON de CONJONCTURE SA

Présentation de la marque CHOIX MAISON

Déposée le 21 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHOIX MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE SA domicilié(e) 9 AVENUE DE ROYAT, BP 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONJONCTURE, SA, M. JULHE Jean-Louis domicilié(e) 9 AVENUE DE ROYAT, BP 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France.

La marque CHOIX MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOIX MAISON est expirée depuis le 21 mai 2024.

CONJONCTURE SA a également déposé les autres marques suivantes : PIMENT, pour que la cuisine n'en manque pas , LES ATELIERS DU NOUVEAU MONDE , SQUAD , ARIANE , APIGEL , CONFORTING , SCORE STRATEGY , La nuit de la chance , STATION OXYGENE , Midi & Soir


CONJONCTURE SA, Société Anonyme - 9 AVENUE DE ROYAT, BP 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France


CONJONCTURE, SA, M. JULHE Jean-Louis - 9 AVENUE DE ROYAT, BP 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.